Mentions légales

Éditeur du site

Le site Dyscaven (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Nom et prénom : Kwincy MBUNDU
  • Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • SIRET : 934 861 097 00012
  • Adresse : 28 rue Jean-Paul Sartre, 91860 Épinay-sous-Sénart, France
  • E-mail : dyscaven.pro@gmail.com

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (régime de la micro-entreprise). (À supprimer ou adapter si vous êtes assujetti à la TVA.)

Hébergement

Le Site est hébergé par : Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Directeur de la publication

Kwincy MBUNDU, en qualité de propriétaire de la boutique Dyscaven.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, visuels, mise en page) est la propriété exclusive de Dyscaven, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur seront communiquées sur demande à l'adresse dyscaven.pro@gmail.com.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : dyscaven.pro@gmail.com